Exploration des projets ciblés

Pour la vision sur la portée des solutions proposées et analysées dans le présent dossier d’opportunités, il est bon de spécifier que son but n’est pas d’introduire le nouveau modèle d’affaires, mais de reconduire l’actuel tout en outillant mieux notre clientèle et parallèlement d’améliorer l’efficience du processus de traitement des déclarations de taxes TVQ/TPS en optimisant l’automatisation et le traitement numérique de bout en bout.

À titre de référence, l’ARC dispose de plusieurs fonctionnalités systémiques inspirantes dont RQ pourrait mettre à profit dans sa nouvelle solution de traitement de la TVQ afin d’harmoniser les pratiques de RQ avec celles de l’ARC quant au traitement d’une déclaration unifiée TVQ-TPS.

• Parcours en ligne d’une déclaration modifiée.

• Processus de renverser manuellement, de réappliquer ou annuler des cotisations initiales ou modifiées.

o Ex : Renverser une cotisation originale qui est reportée dans une mauvaise période / mauvais compte.

• Processus de traitement d’une demande de remboursement d'un organisme de services publics (OSP) indépendamment de la déclaration TVQ afin de pouvoir compenser, selon le choix du client, le remboursement demandé afin de réduire la taxe nette à remettre.

• Processus de cotisation des données cotisées en vérification période par période.

• L’esthétisme de l’avis de cotisation (meilleure présentation de l’information, plus aéré, apporter des précisions)